Publicité – RLP (Règlement Local de Publicité)

• Rapport de présentation : télécharger au format PDF
• Partie réglementaire : télécharger au format PDF
• Guide pédagogique : télécharger au format PDF
• Annexes : télécharger au format PDF

Urbanisme – PLU (Plan Local de l’Urbanisme)

• Carte télécharger au format PDF
• Règlement télécharger au format PDF

Eau et Assainissement

• Bilan de la qualité de l’eau de la ressource qui alimente votre la Commune de Roche-lez-Beaupré – année 2020 : télécharger au format PDF
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif – Exercice 2019 : télécharger au format PDF
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif de Roche-lez-Beaupré – Exercice 2019 : télécharger au format PDF
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable – Exercice 2019 : télécharger au format PDF
• Note d’information : télécharger au format PDF

Inondations – PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)

• Arrêté et carte : télécharger au format PDF
• Règlement : télécharger au format PDF

Sismicité

• Arrêté préfectoral : télécharger au format PDF

Plan de sauvegarde

• DICRIM (Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs) : télécharger au format PDF

Pêche en eau douce

• Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l’année 2022 : télécharger au format PDF
• Avis annuel correspondant : télécharger au format PDF