Publicité - RLP (Règlement Local de Publicité) :

• Rapport de présentation : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Partie réglementaire : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Guide pédagogique : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Annexes : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

Urbanisme - PLU (Plan Local de l'Urbanisme) :

• Carte cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Règlement cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

 Eau et Assainissement :

• Bilan de la qualité de l’eau de la ressource qui alimente votre la Commune de Roche-lez-Beaupré - année 2020 : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement collectif - Exercice 2019 : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement collectif  de Roche-lez-Beaupré - Exercice 2019  : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable - Exercice 2019  : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Note d'information : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

Inondations - PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) : 

• Arrêté et carte : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf
• Règlement : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

Sismicité

• Arrêté préfectoral : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

Plan de sauvegarde

• DICRIM (Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs) : cliquez ici pour télécharger le document au format pdf

Pêche en eau douce :

• arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l’année 2022 : cliquez ici pour télécharger l'arrêté au format pdf
  
• avis annuel correspondant : cliquez ici pour télécharger l'arrêté au format pdf