Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 11 mai 2015

DESIGNATION DU JURY D’ASSISES 2016 :

Pour constituer la liste préparatoire à la liste annuelle du jury d’assises 2016 le Conseil municipal a procédé au tirage au sort de 6 noms à partir de la liste électorale.

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2015-2018 :
Le contrat signé en 2011 avec la CAF (Caisse d'Allocations Familiales) pour le centre de loisirs est échu. Il s’agit d’un contrat d’objectif et de co-financement de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans. Les actions sont menées par l’UFCV dans le cadre du centre de loisirs, de l’accueil périscolaire et des TAP. La CAF apporte un financement et exerce un contrôle. Le Conseil à l’unanimité mandate le maire pour signer un nouveau contrat 2015-2018.

DEMANDE DE SOUSCRIPTION A « la main de l’Espoir » :
Mme Jacqueline TEYSSIER (91 ans), dernière survivante locale du camp d’Auschwitz, est toujours très active et se déplace dans les lycées et collèges de FC pour porter son témoignage. Elle a reçu à titre d’hommage une sculpture intitulée "La main de l’Espoir" ; une collecte est faite auprès d’un office notarial de Besançon pour acquérir cette sculpture. La main sera remise au musée de la Résistance à la Citadelle. Le Conseil à l’unanimité :
ACCEPTE la participation à la souscription pour « la main de l’Espoir »
MANDATE le maire pour verser 500 € à la souscription par 1 2 voix favorables ;
5 voix auraient souhaité participer à la souscription pour un montant supérieur.

VENTE DE LA PARCELLE AL 220 ZA SUD :
Le Maire présente la parcelle AL 220 qui constitue actuellement un "délaissé" dans la ZA SUD puisque que sa structure de 1m de large et 92m de long ne permet pas d’y construire quoi que ce soit. Une demande d’acquisition par le propriétaire riverain est parvenue en mairie. Le Conseil accepte de vendre au prix des domaines : 20 €/m2.

AVENIR DU PRESBYTERE :
Monsieur Beaumont, adjoint aux bâtiments, présente un recensement des besoins de la commune dans le secteur du presbytère :
-la commune cherche à valoriser son patrimoine (les locaux inoccupés se dégradent) ;
-la commune cherche de la place pour accueillir les associations notamment des salles de réunions ;
-la commune a besoin d’agrandir la cantine (séparation de l’espace restauration avec l’espace jeux, suites à des demandes de plus en plus nombreuses de repas).
Le conseil décide :
-de réhabiliter le presbytère ;
-d’étudier la faisabilité de deux logements à l’étage (par 1 3 voix pour 4 contre) ;
-d’étudier la faisabilité d’une extension de la cantine liée à la réalisation de deux locaux associatifs au rez-de-chaussée du presbytère (par 1 3 voix pour 4 contre).
L’étude de faisabilité sera développée par le travail en commission.