Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 5 janvier 2015

 

Convention avec GRDF porr installation et équipement de télérelève en hauteur
GRDF projette de mettre en place un système de comptage évolué du Gaz, permettant une meilleure fiabilité de comptage, une meilleure maîtrise des consommations, une facturation sur index réels. Le Conseil a accepté de signer une convention pour mettre à disposition de GRDF des emplacements sur 4 bâtiments communaux pour installer des antennes.

 

Ludothèque associative
L’association "Familles Rurales" a établi un système de mise à disposition de jeux : le Conseil accepte l’adhésion à l’association comme suit :
Principe: un véhicule de l’association se rend dans les communes du Doubs et fait circuler un stock de plus de 1 500 jeux avec lesquels les enfants peuvent, soit jouer sur place ou soit emporter à la maison moyennant une modique somme.
Le coût: 2 800 € par an pour un passage par mois (le lieu sera déterminé en fonction des disponibilités avec un seul ludothécaire).

 

Avenant à la convention de partenariat signé avec l''UFCV pour le centre de loisirs et le périscolaire
La Commune a signé en 2011 une convention avec l’UFCV pour l’organisation des services liés à la jeunesse : centre de loisirs et accueil périscolaire, couvrant la période de 01 /01 /201 2 au 31 /12/201 4 ; un avenant de prolongation jusqu’au 31 /08/201 5 est signé pour permettre une nouvelle consultation.

 

Horaire de service du périscolaire le soir
Un courrier concernant 6 familles, (7 enfants) est parvenu en Mairie sollicitant une extension du service périscolaire du soir jusqu’à 18H 30. L’UFCV a remis une évaluation du coût représenté par cette demi-heure supplémentaire : 3 096 € sur l'année.
Par 12 voix pour, 5 contre, 1 abstention, le Conseil a rejeté cette éventualité en considérant que la commune a déjà entrepris un gros effort financier pour la mise en place de Temps d'Activités Péri-éducatives (TAP) . Ont également été pris en considération le scrupule d'allonger encore la longue journée des enfants et le report des horaires du personnel chargé de l'entretien des locaux.

 

Diagnostic du réseau d''assainissement
Depuis de nombreuses années, le dysfonctionnement du réseau d’assainissement a été constaté à chaque gros orage par la mise en charge du réseau, le soulèvement des tampons et le débordement des eaux usées notamment rue de la Barre.
Il ne fait pas de doute que des eaux parasites pénètrent le réseau d’eaux usées, (80.000 m3/an) ; cependant les causes de ce phénomène et les remèdes à apporter sont difficiles à mettre en évidence.
Une consultation est engagée pour choisir un bureau d’études qui réalisera ce diagnostic.