Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré
Séance du 3 décembre 2012
Vente véhicule communal
Le camion benne a été attribué au plus offrant pour un montant de 2500 euros. Le Kangoo a été conservé pour l'usage des services généraux.
Marché de Travaux : route de Novillars
Route de Novillars : la réfection de al route entre Roche et Novillars a été attribuée à la société STD pour un montant de 203 156 euros pour Roche et 64 774 euros pour Novillars. Les travaux devraient commencer au printemps.
Piste cyclable route de Novillars
Cet itinéraire fait partie intégrante du schéma cyclable de l?agglomération du Grand Besançon, le coût de la réalisation est de la compétence CAGB. La commune va engager les acquisitions la CAGB remboursera les frais engagés.
Point d'apport volontaire textiles
Le Conseil accepte l'implantation d'un conteneur pour récupération des textiles, sur la placette à proximité de la gare.
Suppression de la cabine haute rue de la Fonderie
La cabine haute du transformateur située à l'angle des rues Fonderie/Hôtes, est un obstacle à la visibilité du carrefour. Le Conseil envisage sa suppression et l'enfouissement des lignes du secteur. Une demande de subvention est déposée auprès du SYDED. L'ensemble des travaux s'élève à 171 699 euros.
Affouage 2012-2013
L'ONF a retenu pour l'affouage de la saison 2012/2013 les parcelles 32 et 34 composées de bois sur pied et de houppiers. Le prix est fixé à 5euros le stère.
Dénomination de nouvelles voies
Les deux voies de l'espace industriel de Beaupré seront dénommées : rue de Terre Rouge : et impasse des As des Prés (lieudits du cadastre)
Le parc à proximité de la Mairie sera nommé le Square Santa Brigida en hommage à la commune italienne jumelée avec la commune de Roche-lez-Beaupré.
Demande de vidéo-surveillance pour le bâtiment de la Mairie
Depuis le départ du locataire du bâtiment de la Mairie, l'immeuble est sans surveillance. Une demande sera faite en Préfecture pour une vidéo surveillance.
Vente de terrain ZA SUD
Le lot N°5 est vendu à la Sté Power Composite.
Achat de terrain d'aisance : immeuble 19 rue du Vieux Roche:
L'accès à l'immeuble locatif communal 19 rue du Vieux Roche est difficile en raison de l'étroitesse de l'entrée. Une parcelle sera acquise au propriétaire riverain.
Désignation d'un conseiller délégué aux espaces verts et fleurissement
Le Conseil décide :
- de créer un poste supplémentaire de délégué au fleurissement et espaces verts à compter du 01/01/2013 ;
- de désigner Mme COUTIN Jacqueline à ce poste.