CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Séance du 21 MARS 2008

ELECTION DU MAIRE

 

L'an deux mille huit, le 21 mars à 19 heures, le conseil municipal de cette commune, proclamé par le bureau électoral à la suite des opérations de votes des 9 et 16 mars 2008, s'est réuni dans la salle de la mairie, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Présents : MMS : PETIT-LAURENT Christian, MENETRIER Jacqueline, KRIGER Jacques, LEMOUNAUD Patrick, GARCIA Hubert, COUTIN Jacqueline, BOUCHARD Claude, CHARPY Alain, BRUNETTI Simone, VALLET Philippe, COURBET Stéphane, DETRE Patrick, GAUTHEROT Françoise, BEDEAUX Agnès, TARON Denis, ISSARTEL Jean-Pierre, ROBERT Gérard, JOSSO Joël.

Absent excusé: Mr GRUSSNER Nicolas

Procuration : De Mr GRUSSNER à Mr ISSARTEL

Secrétaire : Mme GAUTHEROT Françoise

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur BARDEY Roland, Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installés :

 

 

Nom Prénom Nombrede voix

1 Tour

PETIT-LAURENT

Christian

615

MENETRIER

Jacqueline

612

KRIEGER

Jacques

607

LEMOUNAUD

Patrick

600

GARCIA

Hubert

591

GRUSSNER

Nicolas

591

COUTIN

Jacqueline

590

BOUCHARD

Claude

580

CHARPY

Alain

576

BRUNETTI

Simone

575

VALLET

Philippe

575

COURBET

Stéphane

571

DETRE

Patrick

565

GAUTHEROT

Françoise

562

BEDEAUX

Agnès

556

TARON

Denis

541

ISSARTEL

Jean Pierre

530

ROBERT

Gérard

527

2° Tour

JOSSO

Joël

637

 

Madame BRUNETTI Simone, la plus âgée des membres du conseil, a pris ensuite la présidence, le conseil a choisi pour secrétaire Madame GAUTHEROT Françoise. Madame BRUNETTI désigne une commission de dépouillement constituée de Monsieur ISSARTEL et de Monsieur COURBET Stéphane.

 

ELECTION DU MAIRE

Premier tour de scrutin

 

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 L 2122-5 L 2122-8 du Code Général des Collectivités, a invité le conseil à procéder au secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire.

Chaque conseiller, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 0

Suffrages exprimés 19

Majorité absolue 10

Ont obtenu :

Mr COURBET Stéphane 9

Mr ROBERT Gerard 9

Mr KRIEGER Jacques 1

ELECTION DU MAIRE

Deuxième tour de scrutin

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 L 2122-5 L 2122-8 du Code Général des Collectivités, a invité le conseil à procéder au secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du Maire.

Chaque conseiller, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 0

Suffrages exprimés 19

Majorité absolue 10

Ont obtenu :

Mr COURBET Stéphane 10

Mr ROBERT Gerard 9

Mr COURBET Stéphane a obtenu dix voix, la majorité absolue a été proclamé Maire.

 

NOMBRE D'ADJOINTS A ELIRE

Avant l'élection des adjoints, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'ouvrir quatre postes d'adjoints

L'exposé entendu, après en avoir délibéré, le conseil décide à l'unanimité d'accepter l'ouverture de quatre postes d'adjoints.

 

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Premier tour de scrutin

 Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du premier adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 2

Suffrages exprimés 17

Majorité absolue 9

Ont obtenu :

Mr KRIEGER Jacques 16

Mr ISSARTEL Jean Pierre 1

 

Mr KRIEGER Jacques ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.

 

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Premier tour de scrutin

Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du second adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 3

Suffrages exprimés 16

Majorité absolue 9

Ont obtenu :

Mr ISSARTEL Jean Pierre 15

Mr ROBERT Gerard 1

 

Mr ISSARTEL Jean Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé second adjoint et a été immédiatement installé.

 

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Premier tour de scrutin

Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du troisième adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 2

Suffrages exprimés 17

Majorité absolue 9

Ont obtenu :

Mme MENETRIER Jacqueline 17

 

Mme MENETRIER Jacqueline ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième adjoint et a été immédiatement installée.

 

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Premier tour de scrutin

Il a été ensuite procédé dans les mèmes formes, et sous la présidence de Mr COURBET Stéphane, élu Maire, à l'élection du quatrième adjoint.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 19

Bulletins blancs et nuls 2

Suffrages exprimés 17

Majorité absolue 9

Ont obtenu :

Mr BOUCHARD Claude 1

Mr VALLET Philippe 16

 

Mr VALLET Philippe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE :

Le Maire donne lecture des articles L 5211-6 et L 5211-7 concernant l'élection des délégués aux différents établissements publics de coopération intercommunale

Il précise la liste des établissements publics auxquels la commune appartient ainsi que le nombre de délégués prévus par chacun des statuts.

Les conseillés font acte de candidature, il est procédé au vote :

A l'unanimité les conseillers titulaires et suppléants sont élus tels que figurant dans le tableau joint :

 

tableau joint :

 

Organe Intercommunal

Dénomination

Objet

Délégués à désigner

Délégués élus

Nom

Téléphone

Adresse

CAGB

Communauté agglo. du Grand Besançon

Développement écomique

transport-

habitat-

politique de la ville
environnement

culture

 

2 Titulaires

COURBET Stéphane

03 81 61 75 21

Rue des Prés Chalots

ISSARTEL Jean Pierre

03 81 57 04 54

23 True des Rociers

2 Suppléants

BEDEAUX Agnès 03 81 57 04 65 2 Rue du Vieux réservoir

JOSSO Joël

03 81 60 51 91

2 Impasse des Pins

SYNDICAT EAU

 

Syndicat intercommunalde l'eau de la régionde Roche

Production et distributiond'eau communes RocheThise-Vaire petit

2 Titulaires

VALLET Philippe

03 81 60 50 50

1 Rue des Vignerons

CHARPY Alain

03 81 60 51 10

1 Rue de Laumenne

2 Suppléants

GARCIA Hubert

03 81 55 68 25

11 Rue de Beaupré

LEMOUNAUD Patrick

03 81 60 54 83

4 Rue des Plantes

SYNDICAT EST BISONTIN

Syndicat d'Etudes del'Est bisontin

 

 

 

Syndicat d'études pourservices à la personne

 

 

2 titulaires

COURBET Stéphane

03 81 61 75 21

Rue des Prés Chalots

BEDEAUX Agnès

03 81 57 04 65

2 Rue du Vieux réservoir

2 Suppléants

ISSARTEL Jean Pierre

03 81 57 04 54

23 True des Rociers

KRIEGER Jacques

03 81 57 06 79

24 Rue de Beaupré

SIVU NOVILLARS ROCHE

Syndicat intercommunal à Vocation Unique

Syndicat sportif entre les communes de Roche et Novillars

5 Titulaires

BEDEAUX Agnès

03 81 57 04 65

2 Rue du Vieux réservoir

PETITLAURENT Christian

03 81 57 04 82

6 rue du Repos

GARCIA Hubert

03 81 55 68 25

11 Rue de Beaupré

LEMOUNAUD Patrick

03 81 60 54 83

4 Rue des Plantes

KRIEGER Jacques

03 81 57 06 79

24 Rue de Beaupré

5 Suppléants DETRE Patrick 06 43 16 67 76

2 Rue des Vaufressons

Taron Denis

06 84 08 90 71

23 Route Nationale

JOSSO Joël

03 81 60 51 91

2 Impasse des Pins

GRUSSNER Nicolas

03 81 52 15 72

17 Rue des Rosiers

ROBERT Gérard

03 81 57 06 25

30 Rue des Vignes

CNAS Organisation

Comité National d'Action Sociale

Action sociale du personnel des communes

1 titulaire

GAUTHEROT Françoise

03 81 55 68 04

38 Route Nationale

AUDAB

Agence d'urbanismedu Grand Besançon

Réalisation et suivi desprojets d'urbanisme etd'habitat, économie,déplacements paysages

1 Titulaire

DETRE Patrick

06 43 16 67 76

2 Rue des Vaufressons

1 Suppléant

ROBERT Gérard

03 81 57 06 25

30 Rue des Vignes

SCOT

Schéma de Cohérence
Territoriale de l'Agglo

Suivi du développement
de l'agglomération

 

1 titulaire

BOUCHARD Claude

03 81 55 69 38

9 Rue de Beaupré

1 Suppléant

COUTIN Jacqueline

03 81 57 06 69

3 rue des Essats

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 H 30.