Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 26 novembre 2020

 

 


Tarifs Centre de loisirs 2021
Le tarif des repas fournis à l’UFCV par le « Foyer de la Cassotte » pour la cantine scolaire n’avait pas varié depuis plusieurs années. Une hausse de 0.12 centimes par repas est envisagée par le prestataire à compter du 01/01/2021. Le conseil accepte la nouvelle grille tarifaire.

Échange de terrain rue des Près Chalots
Il y a quelques années, un échange de terrain avait été envisagé rue des Prés Chalots, entre la Commune et la société MA2, pour permettre d’améliorer la courbure de la voie. Le Conseil municipal mandate le maire pour signer l’acte d’échange sans soulte. La suppression de la chicane de la rue des Prés Chalots est envisagée.

Gestion de la forêt communale
La mise en valeur et la protection de la forêt communale sont prévues par un plan d’aménagement. Le Conseil accepte les coupes proposées par l’ONF pour 2021.
Les élus décident d’adhérer à l’association des Communes Forestières pour bénéficier des retombées des actions menées à l’échelle nationale, régionale et locale. La cotisation annuelle est de 212 €. Mr Troisgros est nommé délégué titulaire et Philippe Guybard délégué suppléant.
La Commune adhère également à la certification en faveur de la gestion durable des bois.
Affouage : un nouveau règlement d’affouage est accepté par le Conseil ; le tarif de vente affouagère est de 6€ le stère de bois sur pied. Messieurs Jacky Troisgros, Léon Barthod-Malat, Patrick Détré, Gérard Pavlinovac sont nommés garants d’affouage pour la durée du mandat.

Convention pour plantation d’un verger conservatoire
L’association «la Croix Verte » propose à la Commune de créer un verger conservatoire à destinations patrimoniale et éducative, dans un terrain communal situé en zone inondable rue de Casamène. Les plants sont fournis par l’association, l’entretien et arrosage sont assurés par la Commune.
Les écoles sont associées au projet dans un but pédagogique. 20 arbres fruitiers seront plantés au printemps prochain. Les fruits seront à destination du public sur inscription.
Le Conseil municipal mandate le maire pour signer la convention, mais souhaite qu’un délai de mise à disposition de 10 ans soit prévu.

Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
Conformément à l’article D.2224-3 du CGCT, chaque Conseil municipal adhérant à GBM est destinataire des Rapports Prix Qualité des Services des compétences qu’il a transférées. Thierry Tissot présente les chiffres clés, le rapport est à disposition du public en mairie et sur le site de la Commune.

Noël des Aînés
219 colis de Noël et 197 bons-restaurants seront distribués aux Aînés par les conseillers municipaux et membres du CCAS entre le 16 et le 21 décembre. Les enfants des écoles ont réalisé des dessins pour s’associer au cadeau communal.