Conseil Municipal de Roche-lez-Beaupré

Séance du 13 janvier 2020

 

 

Rapport sur le prix et la qualité des services eau et assainissement 2018
Le Conseil Municipal adopte les rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif de la Commune de Roche-lez-Beaupré.

Travaux sylvicoles 2020
L’ONF en charge de la gestion du plan de régénération de la forêt communale propose des travaux dans les parcelles 13R 14R 15R 27R pour un montant de 6200 € HT à prévoir au budget 2020.

Convention avec l'association « la Croix Verte » : « Projet plantons aujourd’hui pour demain » :
L’association « la Croix Verte » a mis au point un projet avec les écoles pour sensibiliser les enfants à la nécessité de protéger la nature et notamment les arbres afin d’assurer l’équilibre écologique de la planète. Le Conseil accepte la signature de la convention qui associe les enfants à la plantation et l’entretien. Le Conseil accepte de verser une aide de 350 € pour l’achat des plants.

Convention avec « la Croix Verte » : « occupation précaire et révocable » :
L’association « la Croix Verte » occupe à titre gracieux le local communal 8 rue de l’Eglise pour effectuer le tri des bouchons. Le local est exigu et le stockage des bouchons avant livraison pose problème. Le Conseil accepte le prêt temporaire de la grange de l'ancienne ferme 12 rue des Ecoles, il devra être libéré dès qu’un projet sera adopté.

Subvention ludothèque « La Toupie »
Depuis 2015, l’association : « Familles Rurales » propose ses services de mise à disposition d’une ludothèque pour les Rochois. Elle accueille les classes maternelles, les familles, les aides maternelles et loue des jouets aux familles Rochoises. Le Conseil accepte de verser une subvention de 3004 €.

Frais de fourrière automobiles : actualisation des tarifs
Le Conseil approuve les tarifs appliqués au service de fourrière à véhicules de la ville de Besançon.

Participation de la paroisse de Beaupré aux travaux de chauffage de l’église
Le chauffage de l’église communale était défectueux depuis fin 2015. Une solution provisoire avait été installée grâce à des aérothermes qui, cependant, ne donnaient pas entière satisfaction.
Pour permettre plus rapidement la réfection complète du chauffage, M l’abbé Thévenin et la paroisse de Beaupré ont décidé le 1er septembre 2017, de participer au coût de la rénovation à hauteur de 1/3 du montant.
Les travaux sont achevés, le coût final est de 54 922 € TTC. En conséquence, la paroisse de Beaupré apportera une subvention de 18 300 €.

Dénomination des locaux destines au service périscolaire :
Les locaux utilisés par l’Ufcv en charge du centre de loisirs sont constitués actuellement de deux salles qui portent les noms de « Salle Hergé » et « Salle Antonioz de Gaulle ».
Les responsables de l’Ufcv souhaitent dénommer la salle correspondant à l’extension de la cantine en donnant le nom de « Jacqueline Ménétrier » Adjointe aux affaires sociales, décédée en 2016, qui a œuvré à la création du lieu.
Le Conseil décide à l’unanimité de supprimer les noms de Hergé et Antonioz de Gaulle donnés précédemment aux locaux et de dénommer les locaux destinés au service périscolaire : « Espace Périscolaire Jacqueline Ménétrier ».
La salle communale créée dans l’ancien presbytère rénové sera quant à elle dénommée : « Salle du Presbytère »

Bilan financier des travaux du presbytère et du periscolaire :
travaux HT 951 350 € - honoraires HT 133 137 € - à déduire 585 591 € de subventions.
Conclusion : le coût résiduel pour la Commune de la rénovation du presbytère et l’extension du périscolaire est de 498 896 €.