Aménagement d’une aire de repos le long de l’Eurovéloroute n° 6 : attribution du marché de travaux
Les plis du marché de travaux inhérent à l’aménagement d’une aire de repos le long de l’Eurovéloroute n° 6 ont été ouverts le jeudi 30 mai en présence de l’Office National des Forêts, maître d’œuvre de l’opération.
Une seule entreprise (FCE, dont le siège social est situé à Levier) a répondu pour les deux lots.
Les offres, qui répondent au cahier des charges préparé par l’Office National des Forêts, s’élèvent à un montant global 146 700 €, pour 169 322 € estimés par la maîtrise d’œuvre.
Le Conseil municipal valide les résultats de cet appel d’offres par 14 voix pour et 2 voix contre.
Cimetière communal : révision du tarif de vente des caveaux
Suite à la commande de 5 caveaux 2 places pour un montant total de 9 900 € TTC (soit 1 980 € TTC par caveau), les membres du Conseil municipal décident unanimement la mise en adéquation du tarif de vente aux particuliers avec le coût de l’installation. Le tarif de vente passe ainsi de 1 900 € à 1 980 €.
Protection sociale complémentaire des agents communaux
Une ordonnance du 17 février 2021 oblige les employeurs publics à participer au financement d’une partie de la complémentaire prévoyance (à partir du 1er janvier 2025) et santé (à partir du 1er janvier 2026) souscrite par leurs agents.
Afin de mettre en œuvre progressivement cette réforme, le Comité Social Territorial du Centre de gestion (CST) a été saisi pour qu’il se prononce sur la participation communale à la complémentaire prévoyance, à hauteur de 7 € par agent titulaire d’un contrat labellisé. Lors de leur réunion du 7 mai 2024, les membres du CST ont émis un avis favorable sur cette proposition qui est unanimement validée par le Conseil municipal.
Révision d’aménagement de la forêt communale
Le 17 avril dernier, les agents de l’Office National des Forêts ont présenté aux membres de la Commission Forêt les perspectives d’aménagements forestiers pour la période 2024-2043. Elles font l’objet d’une validation unanime par les membres de l’Assemblée communale.
Bilan de la concertation et arrêt des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
Suite à une première délibération prise le 14 mars, un dossier d’information sur les ZAEnR envisagées par la Commune a été consultable en mairie du 2 au 16 avril et a fait l’objet de 4 avis, hors sujet pour l’un, défavorable aux énergies renouvelables dans leur globalité pour un autre, et favorables aux propositions du Conseil municipal pour les deux restants.
Pour rappel, les ZAEnR projetées concernent les énergies suivantes : photovoltaïque (au sol, sur parkings et en toiture), biogaz, hydroélectricité et géothermie. Le bilan de la consultation figure en annexe 2 du rapport.
Les membres du Conseil municipal valident unanimement l’identification des ZAEnR, telles qu’elles ont été soumises à la concertation du public.
Questions et informations diverses
- Suite au changement de contrat de location des photocopieurs de l’école et de la mairie, le nouveau prestataire (Espace Bureautique) s’est engagé à prendre en charge les frais de résiliation des anciens contrats.
- Un devis de 3 250 € HT (3 900 € TTC) a été validé auprès de Monsieur Sébastien Breitner pour la refonte du Site Internet de la Commune. (Prestation programmée à la rentrée de septembre.)
- Trois entreprises ont été consultées pour la sonorisation de la salle Lumière. La proposition de la société Data Music est retenue pour un montant de 2 788 € TTC.
- Des devis sont en attente pour l’installation d’une vidéosurveillance au parc de jeux du Bouillet.
- Sur l’ensemble du territoire du Grand Besançon, les actuels compteurs d’eau seront progressivement remplacés par des compteurs communiquants qui seront automatiquement relevés par les camions poubelles.
- L’enrobé des parkings des Rosiers a totalement été refait, ainsi que ceux de la rue des Noyers. Le marquage suivra.
- L’entreprise en charge de la réfection des voiries est en retard en raison des conditions météorologiques ; les travaux se feront dans la deuxième quinzaine de juin (au lieu de mai comme cela était initialement prévu).
- L’inauguration du terrain de football synthétique du SIVU aura lieu le 22 juin à 15h30.
- La prochaine réunion du Conseil municipal est programmée le jeudi 29 août 2024 à 19h00.
